Lois & Réglementation

- Loi n' 61-00 portant statut des établissements touristiques.

- Texte de lois pour les agences voyages

- Les modalités d’application de la loi n°31-96 portant statut des agences de voyages

- Loi n° 30-96 portant statut des accompagnateurs de tourisme, des guides de tourisme et des guides de montagne

- Les modalités d'application de la loi n° 30-96 portant statut des accompagnateurs de tourisme, des guides de tourisme et des guides de montagne

- La loi n° 11-03 relative à la protection et à la mise en valeur de l'environnement.

- La loi n° 10-95 sur l'eau

- Recueil des textes législatifs et réglementaires relatifs à l’étude d’impact sur l’environnement, à la lutte contre la pollution de l’air et à la gestion des déchets.

Kit 1ère Labellisation

Passeport Clef Verte Catégorie Hôtels et similaires : Critères de labellisation

 

Passeport Clef Verte Catégorie Petites Structures : Critères de labellisation

Documentations

- B.A.BA de l'Efficacité Énergétique au quotidien

- Les bonnes pratiques de l'Efficacité Énergétique dans le bâtiment

- Guide Technique de l'Efficacité Énergétique dans le secteur Touristique

- Guide Technique de l'Isolation Thermique

- Manuel Technique de l'Éclairage

Présentation Clef verte

En cours

Incitations

- Renovotel.

- Mousanda Siyaha.

Indicateurs

En cours

Manuel de mise en œuvre du label

Catégorie petites structures

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Catégorie Hôtels et similaires

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Bonnes pratiques

- Bonnes pratiques

Ecogestes

- Questionnaire clients

- Note de service pour les employés

- Nettoyage de serviettes à la demande des clients